Syndicat Mixte

 

Ardèche Claire

 

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L'Organisation du Syndicat

Historique - Fonctionnement - 51 communes et 4 communautés de communes- Organigramme

 

Historique

 

- Années 60

Fort développement touristique, particulièrement en Ardèche Méridionale. Généralisation des pratiques de loisirs liées à la rivière (canoë).

 

- 1975 

Forte dégradation de la qualité des eaux mise en évidence par les analyses de la DDASS. La mauvaise qualité physico-chimique remet en cause le développement économique lié au tourisme. De plus, la surfréquentation estivale pose le problème de la sécurité de l'alimentation en eau potable.

 

- 1980-1983

Agrément du dossier sommaire du Contrat de Rivière "Ardèche Claire", premier contrat de rivière de France, dans le cadre de l'Opération Ardèche Claire portée par le Conseil Général de l'Ardèche.

 

- 1982

Création du Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Ardèche (SIVA) pour l'élaboration du contrat de rivière "Ardèche Claire". Le SIVA est alors un syndicat à vocation unique regroupant 35 communes de la vallée de l'Ardèche.

 

- 1984

Signature du volet A du contrat de rivière.

 

- 1985

Construction du barrage de Pont de Veyrières pour :

    - soutenir les débits d'étiage de l'Ardèche

    - développer l'irrigation en moyenne vallée de l'Ardèche

    - renforcer les réseaux d'eau potable du sud du département de

    l'Ardèche

Cet ouvrage a contribué à l'amélioration de la gestion quantitative et qualitative de la rivière.

 

- 1987

Signature du volet B du contrat de rivière.

 

- 1998

De structure porteuse du contrat de rivière "Ardèche Claire", le SIVA devient un véritable gestionnaire de l'eau et des milieux aquatiques : modification des statuts et de l'appellation du syndicat. Le SIVA devient le Syndicat Ardèche Claire, en référence à l'opération pour laquelle il a été créé.

 

- 2006

Le Syndicat Ardèche Claire regroupe 46 communes riveraines de l'Ardèche et de ses affluents amont. En plus de ses activités permanentes, le Syndicat porte une nouvelle démarche Contrat de Rivière "Ardèche et affluents d'amont", héberge le SAGE de l'Ardèche et intervient en appui technique sur le dossier Natura 2000 du site B5.


- 2007

Le Syndicat devient Syndicat Mixte Ardèche Claire et s'élargit à 3 communautés de communes.

Cette année est aussi celle de la signature du Contrat de rivière "Ardèche et affluents d'amont".

En décembre, suite à la validation du DOCOB, le Syndicat est désigné structure animatrice de Natura 2000 sur le
site B5 "Moyenne vallée de l'Ardèche et Plateau des Gras".


- 2008

En février, une nouvelle étape est franchie pour l'élaboration SAGE : le document de Stratégie du SAGE est validé à l'unanimité par la Commission Locale de l'Eau du bassin versant.


- 2010

Inauguration de 3 passes à poissons construites en 2009 : premiers travaux de grande envergure prévus au Contrat de Rivière - début des travaux d'aménagement des sites de loisirs du Schéma de Cohérence des Activités liées à l'eau.

Adhésion de la Communauté de Communes "Val de Ligne" : le Syndicat couvre désormais un territoire de 74 communes.

Le Syndicat Mixte Ardèche Claire est reconnu EPTB (Etablissement Public Territorial de Bassin) sur l'ensemble du bassin versant de l'Ardèche.


- 2011

Validation à l'unanimité du Projet de SAGE par la Commission Locale de l'Eau - consultation et enquête publique sur le projet pour une adoption définitive prévue début 2012.

Bilan et révision à mi-parcours du Contrat de Rivière.

 

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Fonctionnement du syndicat mixte Ardèche Claire

 

Le Président

Pascal Bonnetain, adjoint à Labastide-de-Virac

 

 

Le Bureau  Syndical est composé du Président et de 14 vice-Présidents - il gère au quotidien les actions du Syndicat :

Pascal Bonnetain, Geneviève Laurent (Vogüé), Max Chaze (St Sernin), Jean-Pierre Constant (Aubenas), Jean-François Roche (St Just d'Ardèche), Daniel Teston (Thueyts), Michèle Gilly (Communauté de Communes Berg et Coiron), Gil Barrot (Aiguèze), Bruno Laurent (Ruoms), Claude Peschier (Vallon Pont d'Arc), Christine Malfoy (St Martin d'Ardèche), Gilles Jalade (Aubenas), César Forestier (Fabras), Henri Etienne (St Remèze), Jacky July (Vals les Bains).

Les 44 communes du Syndicat

6 commissions thématiques sont chargées d'étudier et de préparer les décisions du Comité Syndical - elles sont composées de délégués des communes et communautés de communes membres du Syndicat :

Commission qualité de l'eau, des milieux et biodiversité (vice-présidente déléguée à la commisson : Geneviève Laurent)

Commission quantité, crue et étiage (vice-présidente déléguée à la commisson : Christine Malfoy)

Commission usages liés à la rivière (vice-président délégué à la commisson : Daniel Teston)

Commission communication (vice-présidente déléguée à la commisson : Michèle Gilly)

Commission finances et administration générale (vice-président délégué à la commisson : Max Chaze)

Commission travaux/expertise (vice-président délégué à la commisson : Henri Etienne)

 

Les 51 communes et 4 communautés de communes d'Ardèche Claire

Communes :

Aiguèze, Asperjoc, Aubenas, Balazuc, Barnas, Bidon, Burzet, Chauzon, Chirols, Fabras, Jaujac, Labastide-de-Virac, Labeaume, Labégude, Lagorce, Lalevade d'Ardèche, Lanas, La Souche, Le Roux, Mayres, Meyras, Montpezat-sous-Bauzon, Orgnac-l'Aven, Pereyres, Pont-de-Labeaume, Pradons, Rochecolombe, Ruoms, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Cirgues-de-Prades, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Fontbellon, Saint Joseph des Bancs, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Just-d'Ardèche, Saint-Marcel-d'Ardèche, Saint-Martin-d'Ardèche, Saint-Maurice-d'Ardèche, Saint-Paulet-de-Caisson, Saint-Pierre-de-Colombier, Saint-Privat, Saint-Remèze, Saint-Sernin, Salavas, Sampzon, Thueyts, Ucel, Vagnas, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Vogüé.


Communautés de Communes :

Communauté de Communes "Berg et Coiron" (12 communes) , Communauté de Communes "Val de Ligne" (11 communes), Communauté de Communes "Pays d'Aubenas-Vals", Communauté de Communes "Gorges de l'Ardèche, Terre des Hommes, de la Pierre et de l'Eau".

 


Pour plus d'informations, vous pouvez télécharger ici :

- les statuts du Syndicat (version 09/12/2010)

- la plaquette de présentation du Syndicat, ses élus, son territoire et ses missions (version juin 2008).

 

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Organigramme

Comité syndical/bureau syndical/exécutif

Elus des Communes et Communautés de Communes adhérentes au Syndicat

Président

Pascal Bonnetain

Directeur/Coordonnateur des opérations de gestion de l'eau

Manuel Fulchiron


Gestion générale

Responsable administrative et financière : Laurence Gaillard

Secrétaires : Eliane Vielzeuf et Isabelle Bernard

Comptables : Delphine Chalvet et Isabelle Bernard


Communication

Chargée de communication : Sophie Ferraris

Expertise technique

Contrat de rivière

Animatrice du Contrat de Rivière : Anne Fell

- Audrey Guyon, chargée de mission adjoint - diagnostics nouveaux cours d'eau du territoire

- Govan Martel, Technicien de rivière

- Elodie Monaci, Technicienne de rivière

- Julien Adamski, Responsable des chantiers

SAGE Ardèche

Chargé d'études SAGE : David Arnaud

Natura 2000

Chargée de mission Natura 2000 : Marion Maréchal

Téléchargez ici l'organigramme en images (version septembre 2010)


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Dernière mise à jour : 14/06/2011                                                                                                               
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