Syndicat Mixte
Ardèche Claire
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Calendrier
Réunions Toutes les réunions sont confirmées par l'envoi d'une convocation¤ Syndicat Mixte Ardèche Claire - jeudi 5 mai 2011 (18h - Vogüé) : Bureau Syndical - jeudi 9 juin 2011 (18h - Vogüé) : Bureau Syndical - Comité Syndical - jeudi 7 juillet 2011 (18h - Vogüé) : Bureau Syndical Délibérations du bureau et comité syndical téléchargeables en bas de page.
¤ SAGE Ardèche - jeudi 5 mai 2011 (15h - Vogüé): Commission Locale de l'Eau Commissions territoriales et réunions publiques de présentation du projet de SAGE : - lundi 4 juillet 2011 (18h - les Vans - salle des association) - mardi 5 juillet 2011 (18h - Lachapelle sous Aubenas - salle polyvalente) - mercredi 6 juillet 2011 (18h - Vallon Pont d'Arc - mairie)
¤ Contrat de rivière ¤ Natura 2000 - jeudi 5 mai 2011 (14h - Vogüé) : Comité de Rivière
Colloques - rencontrespas de nouvelle date pour l'instant
Délibérations du Bureau et du Comité SyndicalRéunions du Bureau et du comité du 15 décembre 2011 : Recueil des actes administratifs de décembre 2011 Réunion du Bureau du 24 novembre 2011 : Recueil des actes administratifs de novembre 2011 Réunions du Bureau du 20 octobre 2011 : Recueil des actes administratifs d'octobre 2011 Réunion du Bureau et du comité du 8 et 12 septembre 2011 : Recueil des actes administratifs de septembre 2011 et bilan d'activité 2009 Réunions du Bureau et du comité du 7 juillet 2011 : Recueil des actes administratifs de juillet 2011 Réunions du Bureau et du comité du 9 juin 2011 : Recueil des actes administratifs de juin 2011 Réunions du Bureau et du comité du 5 mai 2011 : Recueil des actes administratifs de mai 2011 Réunions du Bureau et du comité du 14 avril 2011 : Recueil des actes administratifs d'avril 2011 Réunions du Bureau et du comité du 10 mars 2011 : Recueil des actes administratifs de mars 2011 Réunions du Bureau et du comité du 10 février 2011 : Recueil des actes administratifs de février 2011 Réunions du Bureau et du comité du 20 janvier 2011 : Recueil des actes administratifs de janvier 2011 Réunions du Bureau et du comité du 9 décembre 2010 : Recueil des actes administratifs de décembre 2010 et statuts modifiés du Syndicat Réunion du Bureau du 4 novembre 2010 : Recueil des actes administratifs de novembre 2010 Réunions du Bureau et du comité du 7 octobre 2010 : Recueil des actes administratifs d'octobre 2010 et bilan d'activité 2009 Réunion du Bureau du 2 septembre 2010 : Recueil des actes administratifs de septembre 2010 Réunion du Bureau du 30 juillet 2010 : Recueil des actes administratifs de juillet 2010 Réunions du Bureau du 2 juin et du comité du 24 juin 2010 : Recueil des actes administratifs de juin 2010 Réunion du Bureau du 8 avril 2010 : Recueil des actes administratifs d'avril 2010 Réunions du Bureau et du Comité du 31 mars 2010 : Recueil des actes administratifs de mars 2010 Réunions du Bureau du 11 et du 24 février - réunion du Comité du 24 février 2010 : Recueil des actes administratifs de février 2010 Réunion du Comité du 14 janvier 2010 : Recueil des actes administratifs de janvier 2010 Toutes les délibérations, décisions président, recueils des actes administratifs, antérieurs à l'année 2010 sont disponibles sur simple demande auprès du secrétariat du Syndicat.
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Dernière mise à jour : 14/06/11Site optimisé pour écran 800*600 |
